Une revue systémique de la litérature médicale a constaté que la circoncision est une stratégie efficace pour réduire le nombre de nouvelles infections masculines.
Les données scientifiques dans un contexte juridique
Modes de transmission et risques associés
Le VIH ne peut être transmis que dans des circonstances spécifiques. Contrairement aux idées préconcues, le VIH n'est pas particulièrement facile à transmettre. Cette section couvrent les données scientifiques sur les risques de transmission du VIH.
Déclaration concernant la criminalisation du VIH au Canada
Déclaration publiée par les chercheurs canadiens sur le VIH lors de la principale conférence nationale sur la recherche et le VIH au Canada, CAHR, exhortant le gouvernement fédéral, et ceux des provinces et des territoires à agir dès maintenant pour limiter l’utilisation du droit pénal dans les affaires de non-divulgation du VIH.
Efficacité du préservatif dans la réduction de la transmission du VIH chez les hétérosexuels
Revue des études ayant pour objectif d'estimer l'efficacité du préservatif dans la réduction de la transmission du VIH chez les hétérosexuels. Indique que l'utilisation systématique de préservatifs conduit à une réduction de 80 % de l'incidence du VIH. Il faut noter que les études utilisées dans cette revue ne comportaient pas de rapport sur l'usage correct, c'est-à-dire si les préservatifs étaient utilisés de manière correcte et parfaite pour chaque rapport sexuel, l'efficacité réelle est donc estimée, par opposition à l’efficacité potentielle.
Couverture du risque: Les condoms et la criminalisation du VIH
Bien que la possibilité de transmission du VIH soit négligeable ou nulle lorsqu’un condom est utilisé, le droit n’a pas encore tranché la question de savoir si le condom suffit à lui seul à écarter une possibilité réaliste de transmission. Le fait de criminaliser les personnes qui prennent des précautions pour protéger leurs partenaires et qui présentent un risque de transmission nul ou négligeable est injuste et discriminatoire envers les personnes vivant avec le VIH. Cette criminalisation va à l’encontre des preuves scientifiques et des recommandations internationales. Elle est mauvaise pour la santé publique. Les décideur(-euse)s politiques doivent prendre des mesures pour empêcher ces poursuites injustes.
Un examen systématique du risque de transmission du VIH par morsure ou crachat : implications pour la politique
Une recherche documentaire systématique a été effectuée à l'aide des bases de données Medline, Embase et Northern Lights et des sites Web des conférences. Les résultats ont montré qu'il n'y avait aucun risque de transmission du VIH par crachat, et que le risque par morsure était négligeable. La prophylaxie post-exposition n'était pas indiquée après une morsure, sauf dans des circonstances exceptionnelles. Les politiques visant à protéger les travailleurs d'urgence devraient être élaborées en tenant compte de ces preuves.
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Déclaration de consensus des experts sur la connaissance scientifique du VIH dans le contexte du droit pénal – Étude quinquennale d’impact : La science au service de la justice
En 2018, vingt éminents scientifiques spécialistes du VIH ont publié la « Déclaration de consensus d’experts sur la connaissance scientifique du VIH dans le contexte du droit pénal » (la « Déclaration de consensus d’experts ») pour répondre aux utilisations abusives des connaissances scientifiques en matière de VIH dans le cadre de lois punitives et de poursuites à l’encontre de personnes vivant avec le VIH pour des actes liés à l’activité sexuelle, à des morsures ou à des crachats. Cette démarche a exigé une analyse détaillée des études scientifiques et médicales les plus récentes sur la transmission du VIH, l’efficacité des traitements et la médecine légale.
S’appuyant sur un premier rapport publié en 2020, le HIV Justice Network (HJN) a mené de nouvelles recherches entre avril et juillet 2023 pour évaluer l’impact de la Déclaration de consensus d’experts dans les affaires pénales et les actions de plaidoyer au cours des cinq années qui ont suivi sa publication.
Déclaration de consensus d’experts sur la connaissance scientifique relative au VIH dans le contexte du droit pénal
Vingt scientifiques de différentes régions du monde ont élaboré cette déclaration de consensus d'experts pour répondre aux problématiques liées à l’utilisation des données scientifiques relatives au VIH par le système de justice pénale. Cette déclaration de consensus se limite à la possibilité de transmission du VIH associée aux actes les plus souvent en cause dans les affaires pénales. Les auteurs recommandent la prudence lorsqu’une poursuite pénale est envisagée et encouragent les gouvernements et les acteurs de la justice à prêter une attention particulière aux progrès importants réalisés dans le domaine du VIH au cours des trente dernières années afin que l’application de la loi, dans des cas liés au VIH, soit effectivement fondée sur les données scientifiques probantes actuelles.
Enoncé de consensus canadien sur le VIH et sa transmission dans le contexte du droit criminel
Établit en termes clairs, concis et compréhensibles une opinion collective d'experts sur la transmission sexuelle du VIH, la transmission associée aux morsures et crachats, et le VIH en tant que maladie chronique gérable. Ecrit par six éminents cliniciens et scientifiques canadiens.
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Recherches scientifiques sur les risques de transmission sexuelle de l’infection par le VIH
Explique les risques de transmission du VIH en se rapportant à de nombreuses études, et comprend un sommaire de l'évaluation par acte du risque de transmission du VIH associé à divers types de rapports sexuels Ce document a été mis à jour en 2016 mais est uniquement disponible en anglais (voir lien alternatif).
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- Version 2016 en anglais,