Les données scientifiques dans un contexte juridique

Le traitement comme prévention/I=I

4 ressources

La phylogénétique et le VIH

9 ressources

Modes de transmission et risques associés

11 ressources

Déclarations d’experts scientifiques et médicaux

11 ressources

La transmission du VIH et l'allaitement

18 ressources

Le traitement comme prévention/I=I

VIH / sida : Espérance de vie quasi normale dans les pays riches en raison d’améliorations récentes

https://www.vidal.fr/actualites/21396/vih_sida_esperance_de_vie_quasi_normale_dans_les_pays_riches_en_raison_d_ameliorations_recentes/

Une équipe internationale (l’Antiretroviral Therapy Cohort Collaboration, ART-CC) a analysé les données de survie au sein de 18 cohortes regroupant plus de 88 500 patients traités par association d’antirétroviraux en Europe et aux États-Unis, entre 1996 et 2010. Depuis 2008, constat d'une amélioration sensible de la survie sous ARV avec des chiffres proches de ceux avancés pour la population générale des pays couverts par l’étude. Le diagnostic précoce et la mise sous traitement rapide sont tres importants.

 

Auteur
The Antiretroviral Therapy Cohort Collaboration†
Référence
The Lancer, Volume 4, No. 8, e349–e356, August 2017
Format
Études scientifiques et articles de recherche
Pays
Mondial

Déclaration concernant la criminalisation du VIH au Canada

http://clhe.ca/wp-content/uploads/53.HIV-and-the-Criminal-Law-FINAL-FR.pdf

Déclaration publiée par les chercheurs canadiens sur le VIH lors de la principale conférence nationale sur la recherche et le VIH au Canada, CAHR, exhortant le gouvernement fédéral, et ceux des provinces et des territoires à agir dès maintenant pour limiter l’utilisation du droit pénal dans les affaires de non-divulgation du VIH.

Auteur
Dr Mona Loutfy, Dr Mark Tyndall, Dr Rupert Kaul, Dr Jean-Guy Baril, Dr Catherine Hankins, Dr Julio Montaner, Association canadienne de recherche sur le VIH
Référence
6 avril 2017
Format
Déclaration de consensus
Pays
Canada

Indétectable = non transmissible – Santé publique et suppression de la charge virale du VIH

https://www.unaids.org/sites/default/files/media_asset/undetectable-untransmittable_fr.pdf

Vingt ans de données prouvent l’efficacité du traitement contre le VIH pour réduire la transmission du virus. Cela signifie pour les personnes vivant avec le VIH qui suivent une thérapie antirétrovirale et dont le niveau du virus dans le sang est indétectable qu’elles présentent un risque négligeable de contamination du VIH lors d’un rapport sexuel.

Auteur
ONUSIDA
Référence
2018
Format
Matériel éducatif
Pays
Mondial

Pas de transmission du VIH par des mères dont la charge virale était indétectable pendant l’allaitement en Tanzanie rurale

https://www.lllfrance.org/vous-informer/fonds-documentaire/dossiers-de-l-allaitement/2095-da-141-absence-de-transmission-du-vih-via-l-allaitement-lorsque-la-charge-virale-maternelle-est-nulle

Un bref rapport sur une pratique clinique en Tanzanie qui n'a révélé aucune transmission du VIH par les mères qui continuaient à recevoir des soins et dont la charge virale était indétectable pendant l'allaitement. Ils concluent : "L'allaitement maternel représente un risque très faible lorsque les mères adhèrent au traitement antirétroviral."

Auteur
E. Luoga et al
Référence
J Acquir Immune Defic Syndr 79:e17–20, Septembre 2018
Format
Études scientifiques et articles de recherche
Pays
Tanzanie

Déclaration de consensus d’experts sur la connaissance scientifique relative au VIH dans le contexte du droit pénal

https://onlinelibrary.wiley.com/action/downloadSupplement?doi=10.1002%2Fjia2.25161&file=jia225161-sup-0003-Sup_MaterialS3.pdf

Vingt scientifiques de différentes régions du monde ont élaboré cette déclaration de consensus d'experts pour répondre aux problématiques liées à l’utilisation des données scientifiques relatives au VIH par le système de justice pénale. Cette déclaration de consensus se limite à la possibilité de transmission du VIH associée aux actes les plus souvent en cause dans les affaires pénales. Les auteurs recommandent la prudence lorsqu’une poursuite pénale est envisagée et encouragent les gouvernements et les acteurs de la justice à prêter une attention particulière aux progrès importants réalisés dans le domaine du VIH au cours des trente dernières années afin que l’application de la loi, dans des cas liés au VIH, soit effectivement fondée sur les données scientifiques probantes actuelles.

Auteur
Françoise Barré‐Sinoussi et al
Référence
J Int AIDS Soc. 2018; 21(7):e25161
Format
Initiatives collaboratives
Pays
Mondial

Position ministérielle – L’effet du traitement des personnes vivant avec le VIH sur le risque de transmission sexuelle de l’infection

http://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2018/18-334-01W.pdf

La position du ministère de la Santé et des Services sociaux au Canada. L’effet du traitement des personnes vivant avec le VIH sur le risque de transmission sexuelle de l’infection s’adresse aux personnes qui œuvrent dans le domaine de la prévention et du traitement de l’infection par le VIH ainsi qu’aux personnes vivant avec le VIH et à leurs partenaires.
Cette position est basée sur les données probantes. Elle énonce l’effet du traitement sur le risque de transmission de l’infection par le VIH lors des relations sexuelles orales, vaginales et anales.

Auteur
Ministère de la Santé et des Services sociaux du Canada
Référence
11 octobre 2018 - Publication no : 18-334-01W
Format
Prise de position
Pays
Canada

« Swiss Statement » : bilan deux ans après

https://academy.hivjustice.net/wp-content/uploads/2020/05/RMS_243_714_20.pdf

Une personne séropositive ne souffrant d’aucune autre maladie sexuellement transmissible et qui suit un traitement antirétroviral efficace ne transmet pas le virus par le biais de contacts sexuels. Telle est, en janvier 2008, l’affirmation de la Commission fédérale pour les problèmes liés au sida. Cette déclaration, rapidement connue mondialement sous le nom de «Swiss Statement», provoque initialement une vague d’opposition internationale alimentée par la crainte qu’elle sabote les stratégies de prévention actuelles. Deux ans plus tard, aucune conséquence néfaste du «Swiss Statement» n’est constatée. Au contraire, elle a pour mérite d’avoir encouragé des recherches pour des nouvelles méthodes de prévention avec un intérêt grandissant pour le traitement antirétroviral.

Auteur
Bayi Kuzoe-Liengme, Bernard Hirschel, Véronique Schiffer
Référence
Rev Med Suisse 2010; volume 6. 714-720
Format
Articles universitaires
Pays
Suisse

Est-ce que I=I pour les mères qui allaitent et les nourrissons ? L’allaitement maternel par des mères sous traitement efficace contre l’infection par le VIH dans les pays à revenu élevé

https://academy.hivjustice.net/wp-content/uploads/2022/09/ATTransmission-Does-UU-for-breastfeeding-mothers-fr.pdf

La campagne indétectable = intransmissible (I=I), établie pour la transmission sexuelle du VIH, peut-elle être appliquée à la transmission du VIH par l'allaitement ? Un groupe d'experts mondiaux propose une feuille de route pour la recherche collaborative afin de fournir les preuves manquantes nécessaires pour permettre aux mères qui souhaitent allaiter de faire un choix pleinement informé.

Ce document a été traduit de sa langue d'origine à l'aide de DeepL Pro (une technologie de traduction en ligne basée sur l’intelligence artificielle) pour offrir aux utilisateurs de HIV Justice Academy une plus grande sélection de ressources. Nous sommes conscients des limites de la traduction automatique et ne garantissons donc pas l'exactitude de la traduction.

Auteur
Catriona Waitt, Nicola Low, Philippe Van de Perre, Fiona Lyons, Mona Loutfy, Karoline Aebi-Popp
Référence
Lancet HIV 2018; 5: e531–36
Format
Initiatives collaboratives
Pays
Pays à revenu élevé

Les femmes vivant avec le VIH dans les pays à revenu élevé et l’allaitement (2020)

https://academy.hivjustice.net/wp-content/uploads/2022/09/ATTransmission-Moseholm-2019-JIM-Women-living-with-HIV-in-high-income-settings-fr.pdf

Un examen approfondi des orientations politiques, de la science et de la pratique dans les milieux à revenu élevé du Danemark.  Il conclut que "le traitement antirétroviral maternel suppressif réduit considérablement, mais n'élimine pas, le risque de transmission postnatale du VIH par l'allaitement. Cependant, il est important de reconnaître et d'admettre que certaines femmes vivant avec le VIH peuvent souhaiter allaiter leur enfant. Dans ce cas, les prestataires de soins de santé et les femmes ont besoin d'informations fondées sur des preuves concernant les risques et les avantages pour pouvoir prendre une décision éclairée."

Ce document a été traduit de sa langue d'origine à l'aide de DeepL Pro (une technologie de traduction en ligne basée sur l’intelligence artificielle) pour offrir aux utilisateurs de HIV Justice Academy une plus grande sélection de ressources. Nous sommes conscients des limites de la traduction automatique et ne garantissons donc pas l'exactitude de la traduction.

Auteur
Moseholm E, Weis N
Référence
J Intern Med 2020; 287: 19–31.
Format
Documentation sur l'allaitement
Pays
Danemark

La Déclaration suisse aujourd’hui : quelles conséquences, quels changements ?

http://www.medecine.unige.ch/enseignement/apprentissage/module4/immersion/archives/2011_2012/rapports/Rapport_declaration_suisse.pdf

Ce document explore ce qu'est la « Déclaration Suisse » et la controverse qu’elle a fait naître ainsi que son impact dans la société.
Il s'appuit en particulier sur une série de rencontres avec des professionnels du domaine de la santé (associations et médecins) mais également avec des personnes séropositives et des étudiants dans le domaine de la santé pour l'évaluation de l’impact de la« Déclaration Suisse » dans la société.

Auteur
Angela Kunz, Christelle Vetsch et Muriel Tissot
Référence
2012
Format
Article de perspective
Pays
Mondial

I = I : réalité scientifique vs criminalisation du VIH

https://seronet.info/article/i-i-realite-scientifique-vs-criminalisation-du-vih-93216

Résumé d'une étude publiée en juin 2022 sur le site Taylor & Francis Online (d'après l'article original en anglais publié sur Aidsmap). L'étude qualitative a été menée en aout 2020 avec de longs entretiens via Zoom avec vingt hommes gays et séropositifs sous traitement avec une charge virale indétectable. Les participants étaient originaires de toutes les régions des États-Unis et âgés de 23 à 62 ans.

Auteur
Seronet
Référence
September 2022
Format
Études scientifiques et articles de recherche
Pays
Etats-unis

Déclaration de consensus des experts sur la connaissance scientifique du VIH dans le contexte du droit pénal – Étude quinquennale d’impact : La science au service de la justice

https://academy.hivjustice.net/wp-content/uploads/2023/07/HJN_ECS5_Report_FR.pdf

En 2018, vingt éminents scientifiques spécialistes du VIH ont publié la « Déclaration de consensus d’experts sur la connaissance scientifique du VIH dans le contexte du droit pénal » (la « Déclaration de consensus d’experts ») pour répondre aux utilisations abusives des connaissances scientifiques en matière de VIH dans le cadre de lois punitives et de poursuites à l’encontre de personnes vivant avec le VIH pour des actes liés à l’activité sexuelle, à des morsures ou à des crachats. Cette démarche a exigé une analyse détaillée des études scientifiques et médicales les plus récentes sur la transmission du VIH, l’efficacité des traitements et la médecine légale.

S’appuyant sur un premier rapport publié en 2020, le HIV Justice Network (HJN) a mené de nouvelles recherches entre avril et juillet 2023 pour évaluer l’impact de la Déclaration de consensus d’experts dans les affaires pénales et les actions de plaidoyer au cours des cinq années qui ont suivi sa publication.

Auteur
HIV Justice Network
Référence
Juillet 2023
Format
Initiatives collaboratives
Pays
Mondial

Le risque négligeable : Les résultats les plus récents de deux études continuent de montrer que le traitement antirétroviral et une charge virale indétectable constituent une stratégie de prévention du VIH hautement efficace

https://drive.google.com/file/d/1HTRV5Y0U1nX64cLP6_pwFk3fjHMt-57O/view?usp=sharing

Les analyses provisoires de deux études importantes, soit HPTN 052 en 2011 et PARTNER en 2014, démontrent que la thérapie antirétrovirale efficace et une charge virale indétectable constituaient une stratégie de prévention du VIH hautement efficace pour les couples hétérosexuels et les couples d’hommes gais sérodifférents

Auteur
CATIE
Référence
Nouvelles CATIE, Septembre 2016
Format
Études scientifiques et articles de recherche
Pays
Mondial

Charge virale indétectable et risques résiduels de transmission du VIH: l’étude Partner

http://observatoire-sidasexualites.be/wp-content/uploads/publications-et-documents/2015-les-nouveaux-enjeux-de-la-prevention-combinees-web.pdf

Présente et analyse les résultats intérimaires de l'étude européenne Partner. Réalisée auprès de couples sérodifférents qui n'utilisent pas systématiquement le préservatif et dont le partenaire séropositif est sous traitement antirétroviral et a une charge virale indétectable, elle avait pour objectif d'évaluer le risque de transmission sexuelle du VIH au sein de ces couples. Aucune transmission du VIH ne s’est produite au sein des couples inscrits à cette étude.

Auteur
Stéphane de Wit
Référence
Les Nouveaux Enjeux de la prévention combinée du VIH: Des apports scientifiques aux pratiques de terrain - Octobre 2015 - p19
Format
Études scientifiques et articles de recherche
Pays
Mondial

Enoncé de consensus canadien sur le VIH et sa transmission dans le contexte du droit criminel

https://academy.hivjustice.net/wp-content/uploads/2017/02/consensus_experts_canadiens_juin2014.pdf

Établit en termes clairs, concis et compréhensibles une opinion collective d'experts sur la transmission sexuelle du VIH, la transmission associée aux morsures et crachats, et le VIH en tant que maladie chronique gérable. Ecrit par six éminents cliniciens et scientifiques canadiens.

Auteur
M. Loutfy, M. Tyndall, J. Baril, J. Montaner, R. Kaul, C. Hankins
Référence
Can J Infect Dis Med Microbiol, 2014
Format
Déclaration de consensus
Pays
Canada
Autres liens
English/Anglais

Consensus d’experts : charge virale et risque de transmission du VIH

Consensus d’experts : charge virale et risque de transmission du VIH

Un sous-comité d’experts a réalisé une revue de littérature portant sur le risque de transmission du VIH en présence d’une charge virale indétectable lors d’activités sexuelles vaginales, orales et anales. Déclare qu'un traitement antirétroviral (ARV) efficace qui abaisse la charge virale à un niveau indétectable réduit aussi de manière significative le risque de transmission du VIH.

Auteur
Sous-comité Charge virale et risque de transmission du VIH & Comité sur les infections transmissibles sexuellement et par le sang (CITSS), Mai 2014
Référence
Mai 2014
Format
Déclaration de consensus
Pays
Canada

Les personnes séropositives ne souffrant d’aucune autre MST et suivant un traitement antirétroviral efficace ne transmettent pas le VIH par voie sexuelle

http://www.unige.ch/sciences-societe/socio/files/4814/0533/6055/Vernazza_2008.pdf

Revue d'études existantes pour montrer qu'une personne sépositive qui n'a pas d'autre infection sexuellement transmissible, qui a adhéré à son traitement antirétroviral depuis au moins 6 mois pour arriver à obtenir une charge virale indétectable, et qui est suivi par un méedecin, ne peut pas transmettre le virus par le biais des rapports sexuels.

Auteur
Pietro Vernazzaa , Bernard Hirschel b , Enos Bernasconi c , Markus Flepp
Référence
Bulletin des médecins suisses 89, 5 (2008): pp. 165–169
Format
Prise de position
Pays
Suisse

Indétectabilité et transmission du VIH au sein de couples sérodiscordants

https://drive.google.com/open?id=1NUoM0hIljhULbRZu6kmr8Pe2xENKnbUm

Etude de cohorte (Opposites Attract observational cohort study) portant sur 358 couples homosexuels sérodiscordants recrutés entre 2012-2016. Résultats montrent que le traitement antirétroviral est efficace en termes de prévention chez les HSH.

Auteur
Bavinton BR et al.
Référence
Lancet HIV 2018;5:e438-47
Format
Résumés/affiches de conférences
Pays
Mondial